Marché des marques de Champagne : valorisation de l’actif immatériel
En Champagne, la valeur d’une exploitation ne se réduit pas au foncier et à l’outil de production. La marque — […]
Marché Champagne
Analyses & repères — transactions viticoles en Champagne et Bourgogne
Marché Champagne
Vignoble de l’Aube : dynamique de rattrapage sur le marché foncier champenois
Le vignoble de l’Aube — principalement la Côte des Bar — représente près d’un quart de la surface totale de
Expertise métier
Bail rural cessible et cession du foncier viticole : quel effet le bail a-t-il sur la valeur d’un domaine ?
Vignes louées et bail rural cessible : comment le bail modifie la valeur d’un domaine viticole et le déroulé de sa cession.
Marché Champagne
Coopération vs négoce en Champagne : impact sur le marché foncier viticole
Le vignoble champenois est structuré par deux modèles économiques dominants : la coopération, qui regroupe les raisins de ses adhérents
Marché Champagne
L’échelle des crus en Champagne : héritage historique et signal de valeur foncière
Échelle des crus (80-100 %), décret de 1952, 17 grands crus, suppression par l’INAO en 2010 : comment le classement historique structure encore la valeur du foncier champenois.
Marché Champagne
Prix des vignes en Champagne par sous-région : cartographie du marché foncier champenois
Le vignoble champenois couvre environ 34 300 hectares répartis sur quatre grandes sous-régions aux profils fonciers distincts. Les prix à
Patrimoine & transmission
Cession du bail rural viticole et indemnité au preneur sortant : ce que dit le Code rural
Cession du bail interdite sauf exceptions (L411-35), indemnité au preneur sortant (L411-69), interdiction du pas-de-porte (L411-74) : le cadre du Code rural et son impact sur une cession.
Expertise métier
Cas d’exonération de notification SAFER en viticole
Le droit de préemption SAFER s’applique en principe à toute aliénation à titre onéreux de foncier viticole. Toutefois, le Code
Fiscal viticole
TFNB et charges du foncier viticole non bâti : ce que supporte le propriétaire
Le foncier viticole non bâti supporte la TFNB, avec une exonération permanente de 20 % (CGI 1394 B bis) et un partage bailleur/preneur (Code rural L415-3). Identification des impacts.
Expertise métier
SAFER et sociétés viticoles : quand la SAFER intervient-elle ?
Les transactions viticoles structurées en société — cessions de parts de GFA, SCI, SCEV ou SAS — étaient historiquement hors